PROZESSANALYSEANORDNUNG
Brevet européen · EP4375662 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4375662
- Numéro de demande
- EP22209354
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2022
- Publié
- 29 mai 2024
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01N 33/18 (2006.01)G01N 1/14 (2006.01)G01N 1/20 (2006.01)C02F 1/00 (2023.01)G01N 1/10 (2006.01)G01N 21/78 (2006.01)G01N 15/06 (2024.01)G01N 15/00 (2024.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
RUDDE, Heinz
14163 Berlin, DE
HAHN, Dr. Markus
14163 Berlin, DE
BRUBAKER, Silke
14163 Berlin, DE
HEUWOLD, Maik
14163 Berlin, DE
GOLITZ, Andreas
14163 Berlin, DE
LEYSEN, Bas
14163 Berlin, DE
DE HEIJ, Dr. Bas
14163 Berlin, DE
KÜPPERS, Michael
14163 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.