ABFRAGEPROTOKOLL FÜR DRAHTLOSNETZDIENSTE [
Brevet européen · EP4375862 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4375862
- Numéro de demande
- EP24166176
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2013
- Publié
- 29 mai 2024
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H04W 4/00 (2018.01)H04W 48/14 (2009.01)H04W 48/16 (2009.01)H04W 48/08 (2009.01)H04W 8/00 (2009.01)G06F 21/60 (2013.01)H04L 9/40 (2022.01)H04L 67/51 (2022.01)H04L 67/56 (2022.01)H04W 4/21 (2018.01)H04W 4/50 (2018.01)H04W 4/90 (2018.01)H04W 12/06 (2021.01)H04W 84/12 (2009.01)
- Priorité
- US 201213548864 13.07.2012
- Divisionnaire de
- EP19172928
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
McCann, Stepen
Southampton Hampshire, SO 16 8LT, GB
Montemurro, Michael Peter
Mississauga Ontario, L4W 0B5, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.