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Brevet européen · EP4375914 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4375914
- Numéro de demande
- EP22887159
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2022
- Publié
- 29 mai 2024
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G06Q 50/02 (2024.01)E21C 35/00 (2006.01)G06N 20/00 (2019.01)G07C 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021178037 29.10.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/040298 28.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/074834 04.05.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
IIHOSHI, Yoichi
Tokyo 100-8280, JP
TSUKUI, Hiroshi
Tokyo 110-0015, JP
EJIRI, Kouichirou
Tokyo 110-0015, JP
AJIMA, Kenichi
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
MIZUTANI, Kenji
Tokyo 110-0015, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.