GELDVERARBEITUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4375962 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4375962
- Numéro de demande
- EP24169400
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2015
- Publié
- 29 mai 2024
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G07D 11/24 (2019.01)G07D 11/30 (2019.01)G07D 11/32 (2019.01)G07D 11/36 (2019.01)G07F 19/00 (2006.01)G07D 11/50 (2019.01)G07D 11/28 (2019.01)
- Priorité
- JP 2014239553 27.11.2014
- Divisionnaire de
- EP15862736
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
NUMATA, Toshio
Hyogo, 670-8567, JP
TAMEIKE, Tetsuya
Hyogo, 670-8567, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.