MUTTER FÜR MUSIKINSTRUMENT

Brevet européen · EP4375983 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4375983
Numéro de demande
EP23210929
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2023
Publié
29 mai 2024
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G10D 13/10 (2020.01)
G10D 13/063 (2020.01)
F16B 37/08 (2006.01)
Priorité
JP 2022186189 22.11.2022
JP 2023093042 06.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

YAMAHA CORPORATION

10-1, Nakazawa-cho Naka-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 430-8650, JP

Inventeur

SATO, Hiromu

Hamamatsu-shi, 430-8650, JP

UCHIDA, Yuki

Hamamatsu-shi, 430-8650, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.