ELEKTROMAGNETISCHES RELAIS

Brevet européen · EP4376042 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4376042
Numéro de demande
EP22928618
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2022
Publié
29 mai 2024
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G05F 1/66 (2006.01)
H01H 9/54 (2006.01)
H01H 47/22 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2022/007615 24.02.2022
Publication PCT
WO2023/162090 31.08.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

System Design Corporation

1805, Itagaki 3-chome, Fukui-shi, Fukui 918-8104, JP

Inventeur

IIDA, Mitsuhiro

Fukui-shi Fukui 918-8104, JP

FUKUGI, Shigeo

Fukui-shi Fukui 918-8104, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.