SUBSTRATVERARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4376055 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4376055
- Numéro de demande
- EP22845737
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2022
- Publié
- 29 mai 2024
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H10P 50/00 (2026.01)H10P 52/00 (2026.01)H10P 72/00 (2026.01)
- Priorité
- JP 2021120561 21.07.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/025265 24.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/002801 26.01.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Praxi Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 24.09.2026
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
USHIDA, Satoshi
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1031, JP
SAITO, Kenichiro
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1031, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.