ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4376106 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4376106
- Numéro de demande
- EP24169949
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2020
- Publié
- 29 mai 2024
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H10H 20/84 (2025.01)
- Priorité
- US 201916282272 21.02.2019
- Divisionnaire de
- EP22183296
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Chen, Jia-Yuan
350 Miao-Li County, TW
Tsai, Tsung-Han
350 Miao-Li County, TW
Lee, Kuan-Feng
350 Miao-Li County, TW
Wu, Yuan-Lin
350 Miao-Li County, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.