VERBINDER

Brevet européen · EP4376225 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4376225
Numéro de demande
EP23202645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2023
Publié
29 mai 2024
Délivré
22 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01R 12/59 (2011.01)
H01R 12/69 (2011.01)
H01R 12/77 (2011.01)
Priorité
JP 2022187363 24.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  2. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

Japan Aviation Electronics Industry Limited

Japan Aviation Electronics Industry, Limited

21-1, Dogenzaka 1-chome Shibuya-ku, Tokyo 150-0043, JP

Inventeur

NAKAMURA, Keisuke

Tokyo, 150-0043, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.