INITIALISIERUNG EINES VERSCHLÜSSELUNGSCODES

Brevet européen · EP4376331 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4376331
Numéro de demande
EP24169868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2017
Publié
29 mai 2024
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
31 mars 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H04W 72/044 (2023.01)
H04J 13/10 (2011.01)
Priorité
WO PCT/CN2017/070927 11.01.2017
WO PCT/CN2017/073680 15.02.2017
Divisionnaire de
EP22167401
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

HUAWEI TECHNOLOGIES CO., LTD.

Huawei Technologies Co., Ltd.

Huawei Administration Building Bantian Longgang District, Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Inventeur

JI, Tong

Shenzhen, 518129, CN

JIN, Zhe

Shenzhen, 518129, CN

LUO, Zhihu

Shenzhen, 518129, CN

ZHANG, Weiliang

Shenzhen, 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.