CODIERUNG VON INTRAPRÄDIKTIONSMODI
Brevet européen · EP4376407 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4376407
- Numéro de demande
- EP23211632
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2020
- Publié
- 29 mai 2024
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H04N 19/11 (2014.01)H04N 19/147 (2014.01)H04N 19/176 (2014.01)H04N 19/463 (2014.01)H04N 19/70 (2014.01)
- Priorité
- EP 19180383 14.06.2019
- Divisionnaire de
- EP20731478
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
PFAFF, Jonathan
10587 Berlin, DE
HINZ, Tobias
10587 Berlin, DE
HELLE, Philipp
10587 Berlin, DE
MERKLE, Philipp
10587 Berlin, DE
STALLENBERGER, Björn
10587 Berlin, DE
SCHÄFER, Michael
10587 Berlin, DE
BROSS, Benjamin
10587 Berlin, DE
WINKEN, Martin
10587 Berlin, DE
SIEKMANN, Mischa
10587 Berlin, DE
SCHWARZ, Heiko
10587 Berlin, DE
MARPE, Detlev
10587 Berlin, DE
WIEGAND, Thomas
10587 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.