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Brevet européen · EP4376415 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4376415
Numéro de demande
EP24170560
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2020
Publié
29 mai 2024
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
10 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H04N 19/12 (2014.01)
H04N 19/13 (2014.01)
H04N 19/176 (2014.01)
H04N 19/463 (2014.01)
H04N 19/70 (2014.01)
Priorité
US 201962863812 P 19.06.2019
Divisionnaire de
EP20827025
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  3. 15 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.08.2025

  4. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Inventeur

NAM, Junghak

06772 SEOUL, KR

KOO, Moonmo

06772 SEOUL, KR

LIM, Jaehyun

06772 SEOUL, KR

KIM, Seunghwan

06772 SEOUL, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.