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Brevet européen · EP4376590 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4376590
- Numéro de demande
- EP22754254
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2022
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A01D 57/02 (2006.01)A01D 57/04 (2006.01)
- Priorité
- US 202117385236 26.07.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/038198 25.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/009443 02.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
MISSOTTEN, Bart M.A.
8210 Zedelgem, BE
LENAERTS, Bart
8210 Zedelgem, BE
HUNT, Cory Douglas
New Holland, Pennsylvania 17557, US
VAN OVERSCHELDE, Pieter
8210 Zedelgem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.