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Brevet européen · EP4376621 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4376621
Numéro de demande
EP22757652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2022
Publié
5 juin 2024
Délivré
23 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A21B 1/44 (2006.01)
F24C 1/04 (2021.01)
F24C 11/00 (2006.01)
A21B 1/04 (2006.01)
A21B 1/33 (2006.01)
Priorité
IT 202100020459 30.07.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/057054 29.07.2022
Publication PCT
WO2023/007450 02.02.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  3. 29 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 29.09.2025

  4. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Inventeur

El Shrbiny, Amro

16035 Rapallo (GE), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.