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Brevet européen · EP4376670 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4376670
Numéro de demande
EP22723720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2022
Publié
5 juin 2024
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A45D 34/04 (2006.01)
A45D 40/28 (2006.01)
Priorité
US 202117384927 26.07.2021
Demande PCT
PCT/GB2022/051116 03.05.2022
Publication PCT
WO2023/007111 02.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Solar Buddies Limited

Agincourt House 14 Clytha Park Road, Newport, Wales NP20 4PB, GB

Inventeur

Aspland, Kelli Jayne

St. Dials, Cwmbran NP44 4LN, GB

Waters, Laura Jayne

Fairwater, Cwmbran NP44 4QL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.