COMPUTERIMPLEMENTIERTES VERFAHREN, GERÄT UND COMPUTERLESBARES SPEICHERMEDIUM ZUR UNTERSTÜTZUNG EINER ALLGEMEINEN NARKOSE EINES PATIENTEN

Brevet européen · EP4376703 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4376703
Numéro de demande
EP22754418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2022
Publié
5 juin 2024
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/374 (2021.01)
Priorité
EP 21306053 28.07.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/070886 26.07.2022
Publication PCT
WO2023/006712 02.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 16 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 16.01.2026

  3. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

PARIS SCIENCES ET LETTRES

75006 Paris, FR

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale

101 rue de Tolbiac, 75013 Paris, FR

ASSISTANCE PUBLIQUE, HOPITAUX DE PARIS

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris

55 boulevard Diderot, 75012 Paris, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

HOLCMAN, David

75003 PARIS, FR

DORA, Matteo

75011 PARIS, FR

SUN, Christophe

75014 PARIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.