KLAPPENPROTHESE UND TRANSKATHETEREINFÜHRUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4376772 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4376772
- Numéro de demande
- EP22761592
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2022
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/844 (2013.01)A61F 2/24 (2006.01)A61F 2/966 (2013.01)
- Priorité
- US 202163225969 P 27.07.2021US 202263311650 P 18.02.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2022/000431 25.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/007245 02.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
LOMBARDI, Fabien
80480 Dury, FR
PARSAIX, Stephane
80480 Dury, FR
BORDJI, Mehdi
80480 Dury, FR
HARIM, Ayoub
80480 Dury, FR
LEROY, Matthieu
80480 Dury, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.