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Brevet européen · EP4376808 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4376808
- Numéro de demande
- EP22738212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2022
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61K 45/06 (2006.01)A61K 31/4184 (2006.01)A61K 9/08 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)A61K 47/12 (2006.01)A61P 25/08 (2006.01)
- Priorité
- US 202163227778 P 30.07.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/033283 13.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/009228 02.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
LEE, Hahn-Jun
Paramus, New Jersey 07652, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.