EMBOLISIERUNGSZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP4376905 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4376905
Numéro de demande
EP22743514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2022
Publié
5 juin 2024
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61L 24/04 (2006.01)
Priorité
EP 21382685 26.07.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/070825 25.07.2022
Publication PCT
WO2023/006679 02.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  3. 5 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 05.01.2026

  4. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Iberhospitex, S.A.

Av. Catalunya, 4, 08185 Lliçà de Vall, ES

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

LÓPEZ MOYA, Mario

08420 CANOVELLES, ES

RAMOS PÉREZ, Víctor

08185 LLIÇÀ DE VALL, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.