VERPACKTE INTERMITTIERENDE KATHETER

Brevet européen · EP4376911 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4376911
Numéro de demande
EP22751790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2022
Publié
5 juin 2024
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61L 29/04 (2006.01)
A61L 29/14 (2006.01)
Priorité
US 202163203594 P 27.07.2021
Demande PCT
PCT/GB2022/051923 22.07.2022
Publication PCT
WO2023/007130 02.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Inventeur

KANDRAC, Lukas

071 01 Michalovce, SK

POLLARD, David

Deeside Flintshire CN5 2NU, GB

PYTEL, Rachel Zimet

Las Vegas, Nevada, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.