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Brevet européen · EP4376921 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4376921
Numéro de demande
EP22792785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2022
Publié
5 juin 2024
Délivré
6 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
15 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/28 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
Priorité
GB 202113208 16.09.2021
GB 202115625 30.10.2021
GB 202116639 18.11.2021
GB 202117335 01.12.2021
GB 202205526 14.04.2022
GB 202210475 15.07.2022
Demande PCT
PCT/EP2022/075752 16.09.2022
Publication PCT
WO2023/041697 23.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  4. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Titulaire

Dunne, Stephen Terence

Rua Aleixo da Mota 174 Apartamento H32, 4150-044 Porto, PT

Inventeur

Dunne, Stephen Terence

4150-044 Porto, PT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.