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Brevet européen · EP4376925 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4376925
- Numéro de demande
- EP22758332
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2022
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61M 16/04 (2006.01)A61M 16/06 (2006.01)
- Priorité
- US 202163227306 P 29.07.2021US 202163293485 P 23.12.2021US 202263304253 P 28.01.2022
- Demande PCT
- PCT/US2022/038932 29.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/009852 02.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
HARNISH, Jessica
Bloomfield Hills, Michigan 48301, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.