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Brevet européen · EP4377192 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4377192
- Numéro de demande
- EP22748476
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2022
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B62K 5/06 (2006.01)B62M 6/55 (2010.01)B62M 9/02 (2006.01)B62K 5/08 (2006.01)B62K 25/28 (2006.01)B62M 9/12 (2006.01)B62J 27/00 (2020.01)B62J 50/21 (2020.01)B62J 50/25 (2020.01)B62J 9/23 (2020.01)B62M 6/85 (2010.01)H02K 21/24 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100020297 29.07.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/056789 22.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/007331 02.02.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
PERLO, Pietro
10040 La Loggia (Torino), IT
PENSERINI, Davide
10040 La Loggia (Torino), IT
GROSSO, Marco
10040 La Loggia (Torino), IT
POZZATO, Sergio
10040 La Loggia (Torino), IT
INTROZZI, Riccardo
10040 La Loggia (Torino), IT
DALMASSO, Marco
10040 La Loggia (Torino), IT
USIGNOLO, Alessandro
10040 La Loggia (Torino), IT
BIASIOTTO, Marco
10040 La Loggia (Torino), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.