PROPULSEUR POUR UN AÉRONEF
Brevet européen · EP4377202 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4377202
- Numéro de demande
- EP22762125
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2022
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B64C 11/00 (2006.01)B64C 11/20 (2006.01)B64C 11/48 (2006.01)B64D 27/00 (2006.01)B64C 11/18 (2006.01)F01D 5/14 (2006.01)F01D 17/16 (2006.01)F04D 29/32 (2006.01)F04D 29/54 (2006.01)
- Priorité
- FR 2108287 29.07.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/051521 28.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/007098 02.02.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
GEA AGUILERA, Fernando
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
BINDER, Anthony
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
DUBOIS, Adrien Clément Marcel
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
GRUBER, Mathieu, Simon, Paul
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
JOUDON, Vincent
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.