TRÄGER FÜR BEHÄLTER
Brevet européen · EP4377221 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4377221
- Numéro de demande
- EP22850303
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2022
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65D 71/50 (2006.01)B65D 71/42 (2006.01)
- Priorité
- US 202163203724 P 29.07.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/038638 28.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/009698 02.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
HOLLEY, JR., John Murdick
Lawrenceville, GA 30044, US
WU, Meng-Chuan
Norcross, GA 30071, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.