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Brevet européen · EP4377251 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4377251
- Numéro de demande
- EP22751402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2022
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B66C 23/52 (2006.01)B66C 23/64 (2006.01)F03D 13/10 (2016.01)F03D 13/25 (2016.01)
- Priorité
- NL 2028886 30.07.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/071027 27.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/006796 02.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
WIECK, Bart Otto Fredrik
3115 HH SCHIEDAM, NL
VAN DER LINDE, Adrianus
3115 HH SCHIEDAM, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.