KRISTALLINE FORMEN
Brevet européen · EP4377309 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4377309
- Numéro de demande
- EP22849645
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2022
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- C07D 401/14 (2006.01)A61K 31/4545 (2006.01)A61P 1/00 (2006.01)A61P 1/04 (2006.01)A61P 1/08 (2006.01)A61P 1/10 (2006.01)A61P 7/00 (2006.01)A61P 7/12 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202163227692 P 30.07.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/029430 01.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/008585 02.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
AOYAMA Hideyuki
Nagoya-shi, Aichi 450-0003, JP
NUMATA Toyoharu
Nagoya-shi, Aichi 450-0003, JP
SUDO Masaki
Nagoya-shi, Aichi 450-0003, JP
IWATA Yasuhiro
Nagoya-shi, Aichi 450-0003, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.