WÄSSRIGE POLYURETHANDISPERSION
Brevet européen · EP4377368 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4377368
- Numéro de demande
- EP22753671
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2022
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 18 juin 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/08 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)C08G 18/32 (2006.01)C08G 18/34 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08G 18/73 (2006.01)B05D 7/00 (2006.01)C08G 18/10 (2006.01)C08G 18/66 (2006.01)C08G 18/79 (2006.01)C09D 175/06 (2006.01)C09D 175/12 (2006.01)B05D 1/02 (2006.01)B05D 3/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 21188667 30.07.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/070164 19.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/006502 02.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
HARRER, Robert
8010 Graz, AT
STEINER, Andreas J.
8041 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.