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Brevet européen · EP4377627 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4377627
- Numéro de demande
- EP22758191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2022
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41H 11/16 (2011.01)A01B 59/06 (2006.01)B60D 1/00 (2006.01)B60D 1/167 (2006.01)B60D 1/26 (2006.01)B60D 1/54 (2006.01)A01B 59/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202110837 28.07.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/071170 28.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/006864 02.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
RIBY, Jason
Newcastle upon Tyne Tyne and Wear NE15 6UX, GB
TAYLOR, Jon
Newcastle upon Tyne Tyne and Wear NE15 6UX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.