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Brevet européen · EP4377649 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4377649
Numéro de demande
EP22757492
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2022
Publié
5 juin 2024
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01L 1/18 (2006.01)
Priorité
US 202163225677 P 26.07.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/069894 15.07.2022
Publication PCT
WO2023/006451 02.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Oerlikon Surface Solutions AG, Pfäffikon

Churerstrasse 120, 8808 Pfäffikon

Inventeur

KOLEHMAINEN, Jukka

02260 Espoo, FI

TERVAKANGAS, Sanna

02210 Espoo, FI

HAIKOLA, Juha

02880 Kirkkonummi, FI

BECKER, Juergen

65366 Geisenheim, DE

GIES, Astrid

7306 Flaesch

SCHOLZ, Christian

55413 Weiler, DE

HAIKOLA, Esa

02880 Kirkkonummi, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.