ÉLEMENT D'OBTURATION ACOUSTIQUE
Brevet européen · EP4377952 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4377952
- Numéro de demande
- EP22754491
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2022
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G10K 11/172 (2006.01)
- Priorité
- FR 2108252 29.07.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/051470 22.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/007077 02.02.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
GUILLOIS, Denis
77550 Moissy-Cramayel, FR
CHAPELAIN, Loïc
décédé, FR
VERSAEVEL, Marc
77550 Moissy-Cramayel, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.