SYTÈME ÉLECTRONIQUE POUR APPLICATIONS SPATIALES
Brevet européen · EP4377995 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4377995
- Numéro de demande
- EP22754351
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2022
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H01L 23/62 (2006.01)H03K 17/082 (2006.01)H02H 5/00 (2006.01)H02H 3/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 2108362 30.07.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/070144 19.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/006495 02.02.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
BUGAUT, Vincent
31402 Toulouse Cedex 4, FR
CHAPELET, Tony
31402 Toulouse Cedex 4, FR
DAM, Quang duc
31402 Toulouse cedex 4, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.