ELEKTRISCHES ANTRIEBSSYSTEM
Brevet européen · EP4378073 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4378073
- Numéro de demande
- EP22751043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2022
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H02P 25/028 (2016.01)H02P 25/22 (2006.01)H02P 5/74 (2006.01)H02P 29/024 (2016.01)B64D 27/02 (2006.01)B64D 35/00 (2006.01)B60L 50/15 (2019.01)B60L 3/00 (2019.01)B60L 50/61 (2019.01)B60L 58/21 (2019.01)B64D 27/34 (2024.01)B64D 31/18 (2024.01)H02P 27/06 (2006.01)H02J 5/00 (2016.01)
- Priorité
- DE 102021208075 27.07.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/069492 12.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/006414 02.02.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SONS, Markus
15827 Blankenfelde-Mahlow, DE
WEIDAUER, Jens
15827 Blankenfelde-Mahlow, DE
SCHILDT, Philipp
15827 Blankenfelde-Mahlow, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.