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Brevet européen · EP4378124 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4378124
- Numéro de demande
- EP22768504
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2022
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H04L 12/18 (2006.01)
- Priorité
- US 202163226403 P 28.07.2021US 202163236531 P 24.08.2021US 202163242955 P 10.09.2021US 202163255291 P 13.10.2021US 202263327635 P 05.04.2022
- Demande PCT
- PCT/US2022/038680 28.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/009727 02.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 08.09.2026
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
SITTIG, Aaron
San Francisco, California 94104, US
NIX, Molly
San Francisco, California 94104, US
UNDERWOOD, Patrick
San Francisco, California 94104, US
DAVISON, Paul
San Francisco, California 94104, US
SETH, Rohan
San Francisco, California 94104, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.