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Brevet européen · EP4378286 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4378286
- Numéro de demande
- EP22853743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2022
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H05K 7/20 (2006.01)F24F 1/0007 (2019.01)F24F 5/00 (2006.01)F24F 12/00 (2006.01)F28D 15/02 (2006.01)F25B 23/00 (2006.01)F25B 49/00 (2006.01)F28D 15/06 (2006.01)
- Priorité
- US 202117395873 06.08.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/038815 29.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/014594 09.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
BOUCHER, Michael
Buena Vista, VA 24416, US
NEUWALD, Rafael
Buena Vista, VA 24416, US
DUNNAVANT, Bryan, Keith
Buena Vista, VA 24416, US
ROBERTS, John
Buena Vista, VA 24416, US
DINNAGE, Paul, A.
Buena Vista, VA 24416, US
FANG, Wei
Buena Vista, VA 24416, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.