WARENABLAGE FÜR EINZELHANDEL
Brevet européen · EP4378352 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4378352
- Numéro de demande
- EP24170311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2019
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A47F 1/12 (2006.01)A47B 57/58 (2006.01)A47F 5/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201816004066 08.06.2018
- Divisionnaire de
- EP19814286
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
NAGEL, Thomas O.
Rockford, IL-61107, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.