ELEKTRISCHE GLEITSCHIENE
Brevet européen · EP4378353 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4378353
- Numéro de demande
- EP22848069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2022
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A47B 88/457 (2017.01)A47B 88/45 (2017.01)A47B 88/447 (2017.01)
- Priorité
- CN 202110874916 30.07.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/098432 13.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/005460 02.02.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Titulaire
No. 1 Gangcheng South Road Jiangbei District,, Chongqing 400026, CN
QINGDAO HAIER REFRIGERATOR CO., LTD.
Haier Industrial Park, No. 1 Haier Road, Laoshan District,, Qingdao, Shandong 266101, CN
HAIER SMART HOME CO., LTD.
Haier Industrial Park, No.1 Haier Road, Laoshan District, Qingdao, Shandong 266101, CN
Inventeur
Qingdao, Shandong 266101, CN
Qingdao, Shandong 266101, CN
Qingdao, Shandong 266101, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.