STENTÜBERWACHUNG
Brevet européen · EP4378384 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4378384
- Numéro de demande
- EP24164526
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2018
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61B 5/05 (2021.01)A61B 5/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 17382621 20.09.2017
- Divisionnaire de
- EP18783365
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 12 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.02.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
Centre de Patents de la UB Baldiri Reixac 4 - Torre D, 08028 Barcelona, ES
C/Jordi Girona 31, 08034 Barcelona, ES
Carretera de Can Ruti Camí de les Escoles, s/n, 08916 Badalona, Barcelona, ES
Inventeur
Barcelona, ES
Barcelona, ES
Barcelona, ES
Barcelona, ES
Sant Cugat del Vallès, ES
Barcelona, ES
Barcelona, ES
Parets del Vallès, ES
Tiana, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.