DÉTERMINATION DE STIMULI OPTIMAUX POUR UNE INTERFACE À BASE DE POTENTIELS ÉVOQUÉS

Brevet européen · EP4378392 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4378392
Numéro de demande
EP23212515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2023
Publié
5 juin 2024
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 5/378 (2021.01)
A61B 5/38 (2021.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/16 (2006.01)
G06F 3/01 (2006.01)
Priorité
FR 2212653 01.12.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

ORANGE

Orange

111, quai du Président Roosevelt, 92130 Issy-les-Moulineaux, FR

Inventeur

NICOL, Rozenn

92326 CHATILLON CEDEX, FR

PLAPOUS, Cyril

92326 CHATILLON CEDEX, FR

GUEHO, Lenaig

92326 CHATILLON CEDEX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.