CHIRURGISCHES INSTRUMENT
Brevet européen · EP4378397 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4378397
- Numéro de demande
- EP22848298
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2022
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/072 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 90/90 (2016.01)A61B 90/98 (2016.01)
- Priorité
- CN 202110865511 29.07.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/106013 15.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/005693 02.02.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
YANG, Chao
Tianjin 300462, CN
HAO, Peng
Tianjin 300462, CN
LI, Shuaishuai
Tianjin 300462, CN
SONG, Jianjun
Tianjin 300462, CN
LI, Ke
Tianjin 300462, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.