MEDIZINISCHES ELEMENT
Brevet européen · EP4378493 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4378493
- Numéro de demande
- EP22864277
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2022
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 17/072 (2006.01)A61L 31/14 (2006.01)A61B 17/115 (2006.01)A61L 31/04 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- JP 2021143979 03.09.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/031176 18.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/032692 09.03.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ARAMAKI, Naoki
Ashigarakami-gun, Kanagawa 259-0151, JP
KAI, Miho
Ashigarakami-gun, Kanagawa 259-0151, JP
SHIRAISHI, Mizuho
Ashigarakami-gun, Kanagawa 259-0151, JP
SUZUKI, Miria
Ashigarakami-gun, Kanagawa 259-0151, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.