PATIENTENSCHNITTSTELLE
Brevet européen · EP4378507 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4378507
- Numéro de demande
- EP24151826
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2014
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 16/06 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)A61M 16/08 (2006.01)A61M 16/16 (2006.01)A61M 16/10 (2006.01)A61M 16/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201361904974 P 15.11.2013WO PCT/AU2014/000026 16.01.2014US 201462025245 P 16.07.2014US 201462041479 P 25.08.2014US 201462054219 P 23.09.2014
- Divisionnaire de
- EP20173008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Trenton, Ontario K8V 5RS, CA
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
64546 Morfelden, DE
Bella Vista, NSW 2153, AU
The Ponds, NSW 2769, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.