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Brevet européen · EP4378515 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4378515
Numéro de demande
EP24171078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2020
Publié
5 juin 2024
Délivré
2 juil. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 25/092 (2006.01)
Priorité
JP 2019055397 22.03.2019
Divisionnaire de
EP20779139
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  3. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

NATIONAL UNIVERSITY CORPORATION SHIGA UNIVERSITY OF MEDICAL SCIENCE

Otsu-shi, Shiga 520-2192, JP

Zeon Corporation

Tokyo 100-8246, JP

Inventeur

TANI, Tohru

Shiga, 520-2192, JP

YAMADA, Atsushi

Shiga, 520-2192, JP

SHIMA, Tatsuya

Tokyo, 100-8246, JP

YONEMICHI, Wataru

Tokyo, 100-8246, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.