DENITRIERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4378565 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4378565
- Numéro de demande
- EP21959266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2021
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B01D 53/86 (2006.01)B01D 45/08 (2006.01)C01B 21/20 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/035690 28.09.2021
- Publication PCT
- WO2023/053218 06.04.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
NAGAI, Yoshinori
Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP
KIRIYAMA, Koichi
Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP
ISHIZAKI, Masafumi
Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP
KARASUDANI, Hisashi
Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP
ITO, Kazunori
Tokyo 100-8332, JP
TANIGUCHI, Yukihisa
Tokyo 100-8332, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.