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Brevet européen · EP4378675 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4378675
Numéro de demande
EP23212117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2023
Publié
5 juin 2024
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B29D 30/06 (2006.01)
Priorité
US 202218060034 30.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

The Goodyear Tire & Rubber Company

200 Innovation Way, Akron, OH 44316, US

Inventeur

PIERRE, Christophe Jean Alexis Ghislain

6790 Aubange, BE

PENIDE, Antoine Charles

L-7540 Rollingen, LU

YOUJIL, Mohamed Hicham

B-6662 Houffalize, BE

SPORTELLI, Francesco

3249 Bettembourg, LU

SKA, Jean-Philippe Louis Joseph

B-6680 Sainte-Ode, BE

LANZALACO, Vincenzo

54294 Trier, DE

COURTOY, Pierre

B-4920 Aywaille, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.