REIFEN
Brevet européen · EP4378715 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4378715
- Numéro de demande
- EP22849326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2022
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B60C 19/08 (2006.01)B60C 9/00 (2006.01)B60C 15/06 (2006.01)B60C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021121849 26.07.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/028109 19.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/008264 02.02.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
GOTO, Fumiya
Tokyo 104-8340, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.