HYBRIDES ANTRIEBSSYSTEM UND ARBEITSMASCHINE

Brevet européen · EP4378727 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4378727
Numéro de demande
EP22859791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2022
Publié
5 juin 2024
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B60K 6/36 (2007.10)
B60K 6/26 (2007.10)
B60K 17/28 (2006.01)
Priorité
CN 202122051555 U 27.08.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/073522 24.01.2022
Publication PCT
WO2023/024432 02.03.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Sany Automobile Manufacturing Co., Ltd.

Sany Industry Town Economic and Technological Development Zone, Changsha, Hunan 410100, CN

Inventeur

CHEN, Tianming

Changsha, Hunan 410100, CN

TANG, Tao

Changsha, Hunan 410100, CN

HUANG, Yunming

Changsha, Hunan 410100, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.