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Brevet européen · EP4378753 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4378753
Numéro de demande
EP23211716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2023
Publié
5 juin 2024
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60N 2/56 (2006.01)
F24F 13/075 (2006.01)
F24F 13/08 (2006.01)
Priorité
IN 202241068999 30.11.2022
US 202318376705 04.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

Lear Corporation

21557 Telegraph Road, Southfield, MI 48033, US

Inventeur

Bhattad, Jaykumar

411057 Maharashtra, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.