LENKRADKOMPONENT UND LENKRADBAUGRUPPE
Brevet européen · EP4378794 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4378794
- Numéro de demande
- EP22848245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2022
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B62D 1/04 (2006.01)B60R 21/203 (2006.01)B60R 21/2165 (2011.01)B60Q 5/00 (2006.01)B60K 35/10 (2024.01)
- Priorité
- CN 202110860700 29.07.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/104561 08.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/005640 02.02.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
LIU, Cheng
Shanghai 201315, CN
CHEN, Zhiyuan
Shanghai 201315, CN
YANG, Lei
Shanghai 201315, CN
LIU, Kuan
Shanghai 201315, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.