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Brevet européen · EP4378831 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4378831
Numéro de demande
EP23192085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2023
Publié
5 juin 2024
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B64D 1/12 (2006.01)
B64D 17/64 (2006.01)
Priorité
GB 202217887 29.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

IrvinGQ Limited

Bettws Road, Llangeinor Bridgend Mid Glamorgan CF32 8PL, GB

Inventeur

COLLINS, Gareth

Bridgend, CF32 8PL, GB

SAMBROOK, Adam

Bridgend, CF32 8PL, GB

LAWS, Richard Anthony

Bridgend, CF32 8PL, GB

STRATHDEE, Stuart

Bridgend, CF32 8PL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.